- délivrance de la cote
- присвоение класса (судну)
Dictionnaire de droit français-russe.
délivrance de la cote
Regardez d'autres dictionnaires:
Délivrance d'Orléans — Siège d Orléans Pour les articles homonymes, voir Bataille d Orléans. Siège d Orléans … Wikipédia en Français
Délivrance de l'enfer — Enfer Pour les articles homonymes, voir Enfer (homonymie) … Wikipédia en Français
Agni (Cote d'ivoire) — Agnis Pour les articles homonymes, voir Agni. Agnis … Wikipédia en Français
Église Notre-Dame de la Délivrance — Pour les articles homonymes, voir Église Notre Dame et Notre Dame. 20°52′47.50″S 55 … Wikipédia en Français
Code forestier (Côte d'Ivoire) — Le Code forestier de Côte d Ivoire est l objet de la loi ivoirienne n° 65 425 du 20 décembre 1965. Il définit, non seulement les forêts ainsi que les aires de protection et de reboisement, mais également les différentes catégories de droits… … Wikipédia en Français
Communaute de communes Coeur Cote Fleurie — Communauté de communes Cœur Côte Fleurie Communauté de communes Cœur Côte Fleurie Ajouter une image Administration Pays France Région Basse Normandie Département Calvados Date de création 31 décembre 20 … Wikipédia en Français
Communaute de communes Cœur Cote Fleurie — Communauté de communes Cœur Côte Fleurie Communauté de communes Cœur Côte Fleurie Ajouter une image Administration Pays France Région Basse Normandie Département Calvados Date de création 31 décembre 20 … Wikipédia en Français
Communauté De Communes Cœur Côte Fleurie — Ajouter une image Administration Pays France Région Basse Normandie Département Calvados Date de création 31 décembre 20 … Wikipédia en Français
Communauté de communes Cœur Côte Fleurie — Ajouter une image Administration Pays France Région Basse Normandie Département Calvados Date de création 31 décembre 2001 Président … Wikipédia en Français
Communauté de communes cœur côte fleurie — Ajouter une image Administration Pays France Région Basse Normandie Département Calvados Date de création 31 décembre 20 … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
